Jean-Paul Mosnier


De: Jean-Paul MOSNIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
25 Avril 201825/04/2018
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Confolens
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Guingamp
Objet:
sous-préfet de Confolens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Confolens"
sous-prefecture_departement_code="16"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Paul MOSNIER
secrétaire général du territoire des îles Wallis et Futuna
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2013-01-01"
sous-prefet
promotion
04 Août 201304/08/2013
De: Jean-Paul Mosnier
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
secrétaire général du territoire des îles Wallis et Futuna
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Juillet 201317/07/2013
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Guingamp
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guingamp"
sous-prefecture_departement_code="22"
nomination
17 Juillet 201317/07/2013
De: Mosnier (Jean-Paul, Michel, Guillaume)
secrétaire général des îles Wallis et Futuna ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: MOSNIER (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet en instance de détachement dans le corps des administrateurs civils
Objet:
secrétaire général des îles Wallis et Futuna
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
Objet:
sous-préfet
détachement
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
conseiller d'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Mosnier (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1998 et affectés dans les préfectures ci-après
Préfecture de l'Orne
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Mosnier (Jean-Paul)
Orne
Objet:
au grade de directeur
au titre de l'année 1998
promotion
23 Janvier 199823/01/1998
De: Mosnier (Jean-Paul)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1995 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Guadeloupe
date_debut="1995-01-01"
nomination
18 Août 199618/08/1996
De: Mosnier (Jean-Paul)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
30 Avril 199530/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.